Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE LA BAIE
RENARD Hervé

Numéro de dépôt :
1006813
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI.SAINT MALO

Présentation de la marque LES DELICES DE LA BAIE

Déposée le 24 novembre 1976 par RENARD Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI.SAINT MALO), la marque française « LES DELICES DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENARD Hervé, domicilié(e) 14 rue des Rimains 35260 CANCALE - France.

La marque LES DELICES DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES DELICES DE LA BAIE est expirée depuis le 24 novembre 1986.

RENARD Hervé a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE LA BAIE , RENOV 2CV ET MEHARI 36 RENOV 2CV


RENARD Hervé - 14 rue des Rimains 35260 CANCALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Huitres moules et coquillages